Dans les entreprises comportant des établissements distincts, il est créé des Comités d’Établissement et un Comité Central d’Entreprise. Le Comité Central d’Entreprise, présidé par le chef d’entreprise, est composé de représentants du personnel, élus pour chaque établissement. Chaque organisation syndicale “représentative” désigne son représentant au Comité Central.
Trois Associations – le TOAC, le SLAT et le LAC – perçoivent, au travers de la Commission SPORTS & CULTURE, une subvention directe qui vient s’ajouter à d’autres avantages.
En effet, outre les aides financières directes, le C.E. met à leur disposition l’ensemble de ses installations, y compris les terrains de sports ou les bâtiments, ensemble nécessaire pour le bon fonctionnement de ces associations. L’Amicale des Retraités de l’Établissement – Association des Anciens de l’Aérospatiale – reçoit elle aussi une aide financière.
La subvention
Le Code du Travail a créé pour l’employeur l’obligation de verser au Comité une subvention d’un montant annuel minimum de 0,2 % de la masse salariale brute. Cette subvention doit pourvoir aux dépenses de fonctionnement et au financement des activités sociales et culturelles. Le nombre de salariés de l’Établissement de Toulouse fixe à 15 titulaires (+ 15 suppléants) le nombre d’élus au Comité d’Établissement.
Ressources financières
Le C.E. dispose d’une subvention annuelle de 5 % de la masse salariale brute. Ce pourcentage, bien supérieur au minimum légal, se justifie dans la mesure où le C.E. assure la gestion et le fonctionnement des Restaurants d’Entreprise.
Ressources humaines
425 personnes, dont 300 affectées à la restauration, sont salariées du C.E.. La charge de ce personnel incombe au C.E. dans le cadre de la subvention de fonctionnement.
LE TOAC Omnisports
La vocation première du TOAC Omnisports est de permettre et de faciliter la pratique du sport en le mettant à la portée de tous.
Si l’esprit amateur est le seul à souffler sur le club, il n’en est pas moins vrai que l’objectif est d’amener chacun à son meilleur niveau.
Certains athlètes évoluent au niveau National, voire International.
Le TOAC se doit d’être la plus belle vitrine sportive d’Airbus Opérations et de son C.E. pour servir l’image de l’entreprise et susciter à l’intérieur le plus de vocations sportives possible.
Le TOAC perçoit une subvention annuelle de la part du C.E. qui est ensuite, distribuée en fonction de critères stricts, aux 36 sections qui composent le TOAC Omnisports.
Les activités du TOAC se déroulent sur des aires sportives mises à disposition par le Comité d’Établissement Airbus Opérations Toulouse, soit :
- 4 terrains de football, 2 terrains de rugby à XV, 1 piste d’athlétisme ;
- 1 salle polyvalente, 8 courts de tennis dont 2 couverts, 2 salles de squash ;
- 1 salle de culture physique, 1 dojo, 1 boulodrome, 1 patinodrome ;
- 1 fronton de pelote basque, 1 salle de tennis de table.
Le TOAC Natation
Pour la section natation, une subvention est donc attribuée par le TOAC Omnisports selon des critères bien spécifiques. Cette subvention permet d’offrir des tarifs préférentiels aux employés d’AIRBUS France Opération, de financer les déplacements de nos compétiteurs, de faire fonctionner la section dans l’organisation de ses événements (Médailles du TOAC, tournois internes Jean-Pierre LASSALLE) et surtout de rémunérer les entraîneurs.
